Cort General de Catalunya

La Cort General de Catalunya (le pluriel est également utilisé : Corts Generals de Catalunya) est l'organe législatif de la principauté de Catalogne de la fin du XIIIe siècle au début du XVIIIe siècle. Elles furent établies en 1283 d'après Thomas Bisson, et sont considérées par les historiens comme l'archétype du parlement médiéval. Bien que les cours catalanes proviennent des assemblées traditionnelles de Paix et Trêve de Dieu initiées en 1021, les premières cours de l'histoire d'Europe sont celles organisées par le roi Alphonse IX, les Cours de Léon de 1188. Convoquées cinquante ans avant les cours anglaises et postérieures aux cours d'Aragon de 1162, elles sont considérées comme les premières cours Européennes avec une participation populaire effective après la chute de Rome.

Corts Catalanes d'après une miniature d'un incunable du XVe siècle

Composition

La Cort comprenait le roi et les députés des trois Bras (Braços) : le Bras ecclésiastique (Braç eclesiàstic) composé des députés du clergé ; le Bras militaire (Braç militar) composé des députés de la noblesse laïque ; et le Bras royal (Braç reial) composé des députés des villes.

Actes

Les actes résultant de l'accord du roi et des trois Bras étaient appelées constitutions générales de Catalogne (constitucions generals de Catalunya).

Une constitution (constitució) était une loi proposée par le roi et qui nécessitait l'approbation des trois Bras[1] ; un chapitre (capítol de cort), une loi proposée par les Bras et qui nécessitait l'approbation du roi[2] ; un acte (acte de cort), un acte ayant reçu l'approbation des Bras[3].

Histoire

Antécédents

Les antécédents de la Cort sont la Cour comtale (Cort Comtal) et les assemblées de Paix et Trêve (assemblees de Pau i Treva) dont la première se réunit à Toulouges en 1021 et auxquelles le Bras populaire participa pour la première fois en 1192.

Sessions

RoiAnnéeLieu
Jacques Ier1218Vilafranca del Penedès et Barcelone
1225Tortose
1228Barcelone
1235Tarragone
1239Tarragone
1240-1241Gérone
1242Lérida
1251Barcelone
1257Lérida
1260Tarragone
Pierre II1283Barcelone
Alphonse II1289Monzón
Jacques II1291-1292Barcelone
1300Barcelone
1301Lérida
1307Montblanc
1311Barcelone
1321Gérone
1325Barcelone
Alphonse III1333Montblanc
Pierre III1350-1351Perpignan
1356Perpignan
1358-1359Barcelone, Vilafranca del Penedès et Cervera
1362-1363Monzón
1364Barcelone et Lérida
1365Tortose
1365Barcelone
1367Vilafranca del Penedès et Barcelone
1368-1369Barcelone
1370-1371Tarragone, Montblanc et Tortose
1372-1373Barcelone
1375Lérida
1376Monzón
1377-1378Barcelone
1379-1380Barcelone
1383-1384Monzón et Fraga
Jean Ier1388-1389Monzón
Martin Ier1409Barcelone
Ferdinand Ier1413Barcelone
1414Montblanc
Alphonse IV1419-1420Sant Cugat del Vallès et Tortose
1421-1423Barcelone
1429-1430Tortose
1431-1434Barcelone
1435Monzón
1436-1437Barcelone
1440Lérida
1442-1443Tortose
1446-1448Barcelone
1454-1458Barcelone
Jean II1459Fraga et Lérida
1460Lérida
1470Monzón
1473-1479Perpignan et Barcelone
Ferdinand II1480-1481Barcelone
1493Barcelone
1495Tortose
1503Barcelone
1510Monzón
1512Monzón
1515Lérida
Charles Ier1519-1520Barcelone
1528Barcelone
1533Monzón
1537Monzón
1542Monzón
1547Monzón
1553Monzón
Philippe Ier1564Barcelone et Monzón
1585Monzón
Philippe II1599Barcelone
Philippe III1626Barcelone
1632Barcelone
1640Montblanc
Philippe IV1701-1702Barcelone
Charles III1705-1706Barcelone

Notes et références

  1. (ca) constitució (consulté le 20 août 2013)
  2. (ca) capítol de cort (consulté le 20 août 2013)
  3. (ca) acte de cort (consulté le 20 août 2013)

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

  • Portail du droit
  • Portail de la couronne d'Aragon
  • Portail de la Catalogne
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Sharealike. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.