Joseph Djogbenou

Joseph Djogbénou, né le à Abomey (République du Bénin), est un avocat et universitaire béninois. Il est depuis le , le président de la cour constitutionnelle du Bénin, sixième mandature.

Joseph Djogbénou
Fonctions
Président de la Cour constitutionnelle du Bénin
En fonction depuis
(2 ans)
Biographie
Date de naissance
Lieu de naissance Abomey (Bénin)

Biographie

Agrégé des facultés de droit, droit privé et sciences criminelles, de l'université d'Abomey-Calavi, Joseph Djogbenou est directeur du Centre de recherche et d'étude en droit et institutions judiciaires en Afrique (CREDIJ). Il est avocat au Barreau du Bénin[1], ancienne personnalité de premier plan de la société civile béninoise, et actuellement membre du parti politique Alternative citoyenne dont il est président d'honneur[2]. Candidat aux dernières élections législatives, il est élu député de la septième législature à l'Assemblée nationale et devient président de la Commission des lois de cette assemblée. Le , il est nommé Garde des sceaux après la victoire de Patrice Talon à l'issue du second tour de l'élection présidentielle du 20 mars 2016. Le , il figure parmi les quatre représentants nommés par l'Assemblée nationale pour siéger à la Cour constitutionnel à partir de pour la sixième mandature de cette cour. Le , les nouveaux membres de la Cour dont Joseph Djogbénou, prêtent serment. Il est élu le jeudi , par ses pairs président de la cour constitutionnelle pour cette sixième mandature et prend officiellement ses fonctions le lendemain, vendredi .

Études

Joseph Djogbénou a obtenu une agrégation de droit privé et de sciences criminelles au CAMES en 2009, sortant major de sa promotion[1]. Deux années avant, il soutenait sa thèse de doctorat en droit privé sur « Les privations de la liberté individuelle de mouvement non consécutives à une décision pénale de condamnation » sous la direction du professeur Dorothée C. Sossa, qui concluait son troisième cycle de droit entamé plus tôt par un diplôme d'études approfondies en droit de la personne humaine et de la démocratie. Il avait déjà été major de sa promotion au certificat d'aptitudes à la profession d'avocat en 1998 juste après l'obtention de sa maîtrise en droit.

Fonctions associatives

De 2002 à 2005, Joseph Djogbenou fut président de l’ONG Droits de l’Homme, Paix et développement (DHPD)[3]. De 2006 à 2007, il fut membre du Front des organisations de la société civile pour le contrôle citoyen de l’action publique (FORS CAP)[3]. Depuis 2008, il est de nouveau président de l’ONG Droits de l’Homme, Paix et Développement (DHPD). Il a notamment contribué à la mise en place de la direction du réseau Front des organisations de la société civile pour l’établissement de la liste électorale permanente informatisée (FORS-LEPI)[4],[5].

Fonctions académiques

Joseph Djogbenou enseigne le droit judiciaire privé, les voies d’exécution, les procédures collectives, l'introduction à l’étude du droit, le droit des obligations, et le droit pénal et procédure pénale. Ayant effectué tout son cursus à l'université d'Abomey-Calavi, c'est d'abord là qu'il fait ses premières armes dans l'enseignement. Il est cependant très proche de l'université de Parakou où il initia, sous le couvert de DHPD ONG, un concours d'art oratoire. Depuis 2010, Joseph Djogbénou est professeur à la faculté de droit et des sciences politiques de l’université d'Abomey-Calavi[3]. Il y dirige le Centre de recherches et d'études en droit et institutions judiciaires en Afrique, ainsi que le master Droit et Institutions judiciaires. Son activité académique est importante et consiste également, outre les cours et conférences qu'il donne, en la participation aux jurys de thèse et d'examens divers, en la direction de mémoires et thèses. Il est le chef du département de droit privé de la faculté de droit et de sciences politiques de l'Université d'Abomey-Calavi.

Profession d'avocat

Joseph Djogbénou est l'un des plus célèbres avocats du barreau du Bénin. Il y a été admis au stage en 1998, et est inscrit au tableau en 2000. Il a défendu les personnes les plus humbles comme les plus célèbres. Il est surtout connu pour avoir évité à Hamani Tidjani, un Nigérien à la réputation de criminel transfrontalier, la peine de mort qui lui était réservée au Nigeria. Il a également défendu l'homme d'affaires béninois Patrice Talon, poursuivi pour tentative d'empoisonnement et de coup d'état contre le Président Boni Yayi, dont la Cour d'appel de Paris avait rejeté, en , la demande d'extradition vers le Bénin. Il a aussi défendu Johannès Dagnon, expert-comptable franco-béninois détenu à la prison civile de Parakou, pour atteinte à la sûreté intérieure de l’État. Il est actuellement titulaire du cabinet qui porte son nom et qui regroupe plusieurs avocats parmi lesquels quelques stagiaires. Il a été membre du Conseil de l'Ordre des Avocats du Bénin.

Publications

  • « Recouvrement de créance et crise financière : à la recherche de solutions alternatives », intervention à la édition du Congrès africain des juristes d’entreprise, Cotonou, le [6].
  • L’exécution forcée : droit OHADA, 2011
  • Code de procédure civile, commerciale, sociale, administrative et des comptes, commenté et annoté, 2012
  • Code de procédure civile, commerciale, sociale, administrative et des comptes. Formulaire d’actes, 2012
  • Introduction à l’étude du droit : perspectives africaines, 2012
  • Code de procédure pénale commenté et annoté, 2013
  • Les Cahiers du CREDIJ. Rapports d’études et programmes d’activités, 2013
  • Les Cahiers du CREDIJ. Guide pratique à l’usage des officiers de police judiciaire, 2013
  • Le secteur de la justice et de l’État de droit au Bénin : une étude réalisée à l’initiative de Open Society Initiative for West Africa ; OSIWA 2010 sur le fondement des Actes uniformes de l’OHADA, Penant, no 867, avril- ; Revue béninoise des sciences juridiques et administratives, no 20 et 21, année 2008-2009[7]
  • Réflexion sur la juridiction présidentielle en matière d’exécution forcée en droit OHADA, à paraître dans la revue béninoise des sciences juridiques et administratives[8].
  • Le principe de sécurité juridique et judiciaire dans l’espace OHADA, Intervention à la session annuelle de l’association africaine des juristes de banque et établissements financiers, Ouagadougou, Burkina Faso, [9]
  • Les privations de la liberté individuelle de mouvement non consécutives à une décision pénale de condamnation, Thèse, Doctorat unique, UAC, Cotonou, [10].
  • L’exécution forcée : législation béninoise et droit Ohada, éd. Juris Ouanilo, [10].
  • Les personnes et la famille en République du Bénin : de la réalité sociale à l’actualité juridique, in La personne, la famille et le droit en République du Bénin : contribution à l’étude du code des personnes et de la famille ; éd. Juris Ouanilo, [11].
  • Le régime des nullités en matière de procédures simplifiées de recouvrement et des voies d’exécution, Revue Droit et Lois, no 5, [12]
  • Rapport sur l’état de la liberté de la presse au Bénin, ODEM, 1re éd., [13].

Notes et références

  1. Publication d'un ouvrage OHADA : L'exécution forcée, droit OHADA, Deuxième édition, du Professeur Joseph DJOGBENOU, Ohada.com, 11 mai 2011
  2. Alternative citoyenne est un parti politique créé au début de l'année 2014, et issu d'un mouvement qui avait mis sur pied au Bénin, les "mercredis rouge" pour lutter contre la révision opportuniste de la Constitution béninoise. Composé d'anciens leaders de la société civile et d'une importante frange de la jeunesse, le parti propose, à la différence des alternances connues, une alternative réelle dans la gestion de l'État béninois. www.alternativecitoyenne.org
  3. Biographie de Joseph Djogbenou, Africanaute
  4. Lancement d’un guide d’information sur la LEPI, Ambafrance-bj.org, 29 janvier 2010
  5. Ulrich E. Gaba, Bénin: " Le 1er adversaire de la femme, c'est la femme elle-même " ; dixit Me Joseph Djogbénou, AllAfrica, 11 décembre 2007
  6. Recouvrement de créance et crise financière : à la recherche de solutions alternatives, sur Odaha.com [PDF]
  7. Bibliographie Joseph Djogbenou, sur Ohada.com
  8. Réflexions sur la juridiction présidentielle en matière d’exécution forcée en droit OHADA, Dike.fr,
  9. Programme des journées annuelles AJBEF, 16 au 19 avril 2008 à Cotonou, Ohada.com
  10. Documents disponibles écrits par Joseph Djogbenou, Site de la Chaire UNESCO
  11. La dot dans le code des personnes et de la familledes pays d'Afrique occidentale francophone, Human Rights, mars 2008
  12. Joseph Djogbenou, Le régime des nullités en matière de procédures simplifiées de recouvrement et des voies d’exécution en droit OHADA, Société de législation comparée, 21 juillet 2010
  13. Rapport national sur l'état de la liberté de la presse au Bénin, Google Books, 2005

Liens externes

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