Noblesse belge

La Noblesse belge (néerlandais : Belgische adel ; allemand : Belgischer Adel) désigne l'ensemble des personnes portant, dans le royaume de Belgique, un titre de noblesse reconnu. Ces titres furent conférés par les rois des Belges ou par des souverains ayant régné sur l'actuelle Belgique, avant sa création en 1830 ; les titulaires furent ensuite incorporés ou admis au sein de la noblesse belge en recevant la reconnaissance de leurs titres par le roi des Belges.

Histoire

Charles de Ligne, premier prince d'Arenberg et son épouse la princesse Anne de Croÿ avec leurs enfants.

Les principaux textes légaux régentant la qualité nobiliaire dans les Pays-Bas méridionaux ont été donnés par la Maison de Habsbourg dont émanent les trois Édits royaux les plus importants des anciens Pays-Bas espagnols et Pays-Bas autrichiens : celui du Roi Philippe II d'Espagne en 1595, de l'Archiduc Albert d'Autriche en 1616 et de l'Impératrice Marie-Thérèse d'Autriche en 1754[1]. Si le Royaume de Belgique est relativement jeune dans l'histoire, la noblesse belge du XXIe siècle a en effet souvent hérité de titres de noblesse acquis dans ces anciens États du Saint-Empire romain germanique[1].

Ces règles furent bouleversées dès le , date à laquelle la Belgique actuelle, dans le but de reconstituer les anciens Pays-Bas, fit partie, avec les anciennes Provinces-Unies, du Royaume uni des Pays-Bas dont le roi devint Guillaume Ier des Pays-Bas. Bien que les privilèges féodaux de la noblesse fussent abolis, le nouveau régime tenait, pour s'allier la noblesse et s'assurer que celle-ci collabore avec le nouveau régime, à lui donner un statut spécifique[1]. C'est ainsi que les nobles constituaient, sous le Royaume uni des Pays-Bas, le premier des trois ordres des États provinciaux : corps équestre (réservé aux nobles), villes et campagnes. La loi fondamentale leur réserva en outre certains privilèges mineurs, tels que le libre droit de chasse dans tout le royaume[1]. En 1831, le Congrès national qui fut élu pour établir la nouvelle Constitution belge des provinces belges, qui s'étaient violemment séparées du Royaume uni des Pays-Bas, décida qu'il n'y aurait plus aucune distinction d'Ordres dans l'État mais accorda cependant au Roi des Belges le droit de conférer des titres de noblesse sans jamais y attacher aucun privilège. La noblesse belge a joué un rôle important dans l'histoire de la Belgique où elle se fit particulièrement remarquer dans les domaines militaire, politique et économique[1]. Les nobles ont payé un tribut particulièrement lourd au cours des deux guerres mondiales, durant lesquelles de nombreux membres de la noblesse eurent une conduite héroïque. La noblesse eut également un rôle important dans le monde politique belge : au Congrès national de 1830, sur 200 constituants, 71 appartenaient à la noblesse issue de l'Ancien régime et de nombreuses hautes fonctions ont continué à être exercées par des nobles : sénateurs, ambassadeurs, ministres, députés[1]… En Belgique, la noblesse ne constitue ni un ordre, ni une classe sociale particulière dans l'État, mais une distinction honorifique. L'octroi d'un titre de noblesse est une prérogative exclusive de la Couronne[2] qui est exercée librement et souverainement de la manière que le roi des Belges juge la plus appropriée et à la seule condition qu'il y ait le contreseing ministériel comme le prévoit la Constitution belge[3].

La noblesse belge dit par ailleurs d'elle-même que son état implique surtout des obligations. Les nobles défendent et maintiennent à l'honneur des valeurs morales traditionnelles. Ces valeurs sont la religion, la famille, le Roi, la Patrie, et le souci du bien public. En outre ils prônent comme valeurs éthiques : honnêteté, fidélité et respect de la parole donnée, sens du devoir, aide au prochain en commençant par les membres de la famille, respect de l'héritage moral et matériel transmis par les parents et les ancêtres. Pour honorer les faveurs nobiliaires acquises ou héritées et pour en rester dignes, les nobles doivent, dans cette vision, tendre vers une certaine excellence. Cette perspective demande aussi que le noble adopte une attitude de courtoisie et de modestie dans le comportement et dans les paroles.

Législation nobiliaire

Dans le royaume de Belgique, les titres de noblesse font l'objet d'une reconnaissance officielle et sont honorifiques ; ils sont mentionnés sur les documents officiels (carte d'identité, permis de conduire, passeport…) ainsi que les documents émanant de l'administration. Cette matière est régie par quelques textes législatifs (Essentiellement l'article 113 de la Constitution belge et deux articles du Code pénal), auquel on peut ajouter à titre doctrinal un rapport daté du 12 décembre 1838 que certains qualifient d'arrêté royal parce que le roi Léopold aurait marqué son accord[4] mais ce rapport ne fut jamais publié au Moniteur belge. C'est ce rapport qui fixerait la hiérarchie des titres de noblesse en Belgique.

Le droit pour le roi des Belges de conférer des titres de noblesse est fixé par l'art. 113 de la Constitution qui dispose que « Le Roi a le droit de conférer des titres de noblesse, sans pouvoir jamais y attacher aucun privilège ». Comme le législateur, le pouvoir judiciaire n'a guère compétence pour contrôler l'octroi de titres de noblesse: « Les arrêtés royaux octroyant ou reconnaissant des titres de noblesse échappent à toute forme de contrôle judiciaire. Les instances judiciaires ont seulement le pouvoir de tirer les conséquences juridiques des actes accomplis par le Roi en matière de noblesse»

Bien que les titres nobiliaires et les noms patronymiques suivent des règles de transmission distincts, il n'en reste pas moins qu'ils sont très fortement corrélés. Les titres de noblesse sont considérés comme un élément de l'identité d'une personne, il est donc interdit à quiconque de s'affubler d'un titre auquel il n'a pas droit, au risque de se voir condamner pénalement. Ce délit est fixé par l'art. 230 du Code pénal qui dispose que « Sera puni d'une amende de deux cents [euros] à mille [euros], quiconque se sera publiquement attribué des titres de noblesse qui ne lui appartiennent pas ». Cet article est complété par l'art. 232 du Code pénal : « Tout fonctionnaire, tout officier public qui, dans ses actes, attribuera aux personnes y dénommées des noms ou des titres de noblesse qui ne leur appartient pas, sera puni, en cas de connivence, d'une amende de deux cents [euros] à mille [euros] ».En ce qui concerne les critères d'anoblissement, ni la constitution, ni la loi, ne précisent les critères utilisés.

Transmission des titres

Une hiérarchie des titres nobiliaires peut être trouvée dans un rapport daté du 12 décembre 1838 et qui aurait été soumis au Roi des Belges Léopold Ier et sur lequel celui-ci aurait marqué son accord. Ce rapport, qui n'est ni une loi, ni un arrêté royal, n'a aucune force obligatoire dans l'ordre juridique belge, et ne fut d'ailleurs pas non plus publié officiellement au Moniteur belge.

En Belgique, il existe quatre modes de transmission ou d'acquisition de la noblesse, ils peuvent être transmis par :

  • Incorporation : Famille noble d'origine étrangère, ex. Prince de Lobkowitz.
  • Descendance : enfants nés du légitime mariage d'un noble (ce qui exclut les enfants nés d'un concubinage[5]) et selon les règles de transmission attribués par le souverain ;
  • Concession : attribution d'une faveur nobiliaire par le roi (anoblissement) et de lettres patentes ;
  • Reconnaissance/ rehabilitation : validation d'un titre ancien perdu par dérogeance ou déchéance et auquel le citoyen peut légitimement prétendre ;
  • Admission : reconnaissance d'un titre de noblesse étranger octroyé à une famille d'origine étrangère dans le passé.

Les titres nobiliaires ne sont pas tous transmissibles, néanmoins il arrive que lorsqu'une faveur nobiliaire a été conférée à titre personnel, elle fasse ensuite l'objet d'une concession héréditaire par un nouvel Arrêté royal[1]. Les lettres patentes spécifient leur mode de transmission, ils peuvent être :

  • Héréditaire : transférable à toute la descendance masculine et féminine ;
  • Primogéniture masculine : transférable à la première descendance masculine.
  • Progéniture masculine : transférable à toute la descendance masculine seulement ;
  • Progéniture féminine : transférable à toute la descendance féminine seulement ;
  • Personnel : non transférable à la descendance masculine et féminine ;

Les titres nobiliaires ont été soumis à une problématique, à la suite de la réforme du sur les noms de famille, les parents peuvent choisir de donner le nom de la mère ou le nom du père, voire les deux. Le titre de noblesse héréditaire ne se transmettant que par le nom du père, cela posa une problématique de transmission du titre. L'Association de la noblesse du royaume de Belgique (ANRB) a évoqué dans son bulletin trimestriel no 280 cette problématique et a formulé ses positions :

  • Si le nom du père : rien ne change par rapport à la législation actuelle, l'enfant hérite du titre ;
  • Si le nom de la mère : pas de transmission de noblesse ni d'un titre éventuel même si le père et/ou la mère est/sont noble(s) ;
  • Si le nom du père suivi du nom de la mère : transmission de noblesse paternelle et du titre éventuellement associé ;
  • Si le nom de la mère est suivi du nom du père : pas de transmission automatique de la noblesse ni du titre éventuel même si le père et/ou la mère est/sont noble(s).

Ces modes de transmission sont actuellement en cours de réflexion au Service de la noblesse du ministère des Affaires étrangères. L'Association de la noblesse du royaume de Belgique (ANRB) participe au débat. Dans la circulaire no 653 de , l'ANRB confirme cette position et elle mentionne que les débats écoulés se sont orientés dans cette direction. Elle rajoute qu'elle n'encourage pas la 3e possibilité (nom du père suivi du nom de la mère).

Hiérarchie nobiliaire

La hiérarchie nobiliaire en Belgique n'est fixée par aucun texte légal, aucune loi, ni aucun arrêté royal. Un rapport du 12 décembre 1838 aurait été soumis au Roi Léopold Ier qui l'aurait approuvé, mais ce rapport ne figure pas dans l'ordre juridique belge, et il n'a d'ailleurs jamais été publié officiellement. Le noble non titré est qualifié d'écuyer : cette qualification signifie l'appartenance simple à la noblesse. Certes, pour certains, se fondant en cela sur une lecture superficielle d'un arrêt de 1927 de la Cour de cassation de Belgique, écuyer serait un titre de noblesse au sens strict. Il faut bien admettre cependant que la doctrine juridique belge[6] se fondant sur la législation existante, ne va pas en ce sens, et estime que la qualification d'écuyer est applicable aux nobles non titrés[7].

Titres Nombre de familles Exemples
Prince
[en néerlandais Prins(es)]
11 familles Maison d'Arenberg (admis en 1953 avec le prédicat d'Altesse Sérénissime), Maison de Ligne (Prince du Saint-Empire, 1601 avec le prédicat d'Altesse), Maison de Croÿ (Prince du Saint-Empire en 1742 avec le prédicat d'Altesse Sérénissime)[8],
Duc
[en néerlandais Hertog(in)]
2 familles Maison de Beaufort-Spontin, Maison d'Ursel[9].
Marquis
[en néerlandais Markies / Markiezin]
8 familles Maison d'Assche (nl), Maison de Beauffort, Maison Imperiali des Princes de Francavilla, Maison du Parc Locmaria (nl), Maison de Radiguès Saint-Guédal de Chennevière, Maison de Trazegnies, Maison d'Yve (nl), ...
Comte
[en néerlandais Graaf / Gravin]
85 familles Les plus anciennes portent celui de «Comte du Saint-Empire» telles que les : Maison de Lannoy, Maison de Limburg Stirum, Enffans d’Avernas (des), Maison de Liedekerke, Maison d'Oultremont, Maison de Renesse, Maison de Borchgrave, ...
Vicomte
[en néerlandais Burggraaf / Burggravin]
35 familles Famille du Bus, Famille van Aefferden (nl), Famille Jolly, Famille Le Bailly (nl), Famille de Roest d'Alkemade, Famille de Jonghe d'Ardoye (nl), Famille Vilain XIIII, Famille de Baré de Comogne (nl), Famille Terlinden, Famille de Spoelberch (nl)
Baron
[en néerlandais Baron(es)]
325 familles Les plus anciennes portent celui de «Baron du Saint-Empire» telles que les : Famille de Bonhome, Famille de Villenfagne de Vogelsanck (nl), Famille van Eyll, Famille de Vicq de Cumptich (nl), Famille de Gerlache, Famille t'Kint de Roodenbeke, ...
Chevalier
[en néerlandais Ridder]
120 familles Les plus anciennes portent celui de «Chevalier du Saint-Empire» telles que les : Famille de Longrée, Famille de Ghellinck d'Elseghem (nl), Famille de Grady de Horion, Famille Coppieters, Famille de Biseau d'Hauteville, ...
Écuyer
[en néerlandais Jonkheer / Jonkvrouw]
500 familles Famille de Burlet, Famille de Waepenaert, Famille van Dievoet, Famille Pastur, Famille de Prelle de la Nieppe, Famille de Thibault de Boesinghe (nl), Famille de Villers Grand Champs (nl), Famille Wittouck, Famille de Wilde d'Estmael[10],[11]

Formules protocolaires

L'usage des formules protocolaires[12], éditées ci-dessous, peut être conseillé dans la correspondance officielle, sans entraîner aucune rigueur d'emploi. L'utilisation de la 3e personne, si elle peut exprimer la déférence, n'est évidemment pas obligatoire en Belgique et tend de plus en plus à disparaître. Si les formules ci-dessous peuvent être conservées dans les correspondances officielles, l'usage moderne tend à les simplifier dans les rapports d'affaires : exception faite pour les «Altesses Royales» («Monseigneur» / «Madame»), les Ducs et Duchesses («Monsieur le Duc» / «Madame la Duchesse»), les Princes et Princesses («Prince» / «Princesse») on peut écrire: «Monsieur / Madame» à des personnes titrées. Avec l'adjectif «Cher / Chère» on conservera le titre (ex: Cher Comte, Chère Baronne, ...).

Adresse[13] Courtoisie[14] Appel[15] Traitement[16] Observations
S.A.I. et R.
l'Archiduc

S.A.R.
le Prince
Indifféremment pour les messieurs et les dames:
Je vous prie «Votre Altesse Impériale et Royale» (ou «Votre Altesse Royale») d'agréer l'expression (ou: l'assurance) de ma très haute considération (ou: Veuillez agréer, Monseigneur, l'expression...)
Monseigneur Votre Altesse Impériale et Royale

Votre Altesse Royale
Dans le corps de la lettre :
employer la 3e personne et le traitement ou, selon le degré d'intimité, la 2e personne du pluriel et l'appel
S.A.I. et R.
l'Archiduchesse

S.A.R.
la Princesse
Indifféremment pour les messieurs et les dames:
Je vous prie «Votre Altesse Impériale et Royale» (ou «Votre Altesse Royale») d'agréer l'expression (ou: l'assurance) de ma très haute considération (ou: Veuillez agréer, Madame, l'expression...)
Madame Votre Altesse Impériale et Royale

Votre Altesse Royale
Dans le corps de la lettre :
employer la 3e personne et le traitement ou, selon le degré d'intimité, la 2e personne du pluriel et l'appel
S.A.S.
le Prince

S.A.
le Prince

Au Prince
Indifféremment pour les messieurs et les dames:
Je vous prie «Votre Altesse Sérénissime» (ou «Votre Altesse») d'agréer l'expression de ma haute considération (ou: Veuillez agréer, Prince, l'expression...)
Veuillez agréer, Prince, l'expression de ma haute considération.
Prince Votre Altesse Sérénissime

Votre Altesse

Identique à l'appel
Dans le corps de la lettre :
employer la 3e personne et le traitement ou, selon le degré d'intimité, la 2e personne du pluriel et l'appel
S.A.S.
la Princesse

S.A.
la Princesse

À la Princesse
Indifféremment pour les messieurs et les dames:
Je vous prie «Votre Altesse Sérénissime» (ou «Votre Altesse») d'agréer l'expression de ma haute considération (ou: Veuillez agréer, Princesse, l'expression...)
Veuillez agréer, Princesse, l'expression de ma haute considération.
Princesse Votre Altesse Sérénissime

Votre Altesse

Identique à l'appel
Dans le corps de la lettre :
employer la 3e personne et le traitement ou, selon le degré d'intimité, la 2e personne du pluriel et l'appel
Monsieur
le Duc
le Marquis
le Comte
le Vicomte
le Baron
le Chevalier
..., écuyer
Pour les messieurs:
Veuillez agréer, Monsieur le Duc (ou: Monsieur le Marquis, etc.) l'expression de ma considération très distinguées.
Monsieur
le Duc
le Marquis
le Comte
le Vicomte
le Baron
le Chevalier
Messire
Identique à l'appel Dans le corps de la lettre :
employer la 2e personne du pluriel et l'appel.
N.B: on ne donne pas le traitement d'écuyer. Son équivalent en néerlandais «Jonkheer» se donne dans l'adresse seulement.
Madame
la Duchesse
la Marquise
la Comtesse
la Vicomtesse
la Baronne
Pour les dames:
Veuillez agréer, Madame la Duchesse (ou: Madame la Marquise, etc.) l'expression de ma considération très distinguées.
Madame
la Duchesse
la Marquise
la Comtesse
la Vicomtesse
la Baronne
Identique à l'appel Dans le corps de la lettre :
employer la 2e personne du pluriel et l'appel.
N.B: pour les épouses des Chevaliers et des écuyer, on utilise l'appel de «Madame».

Adjonction de noms

Le nom de famille au sein de la noblesse belge est un facteur identitaire fort, bien que contrairement à des pays comme l'Allemagne ou l'Autriche où les nobles reçoivent la particule « von », ce ne soit pas automatique en Belgique. Même si rien ne distingue de façon évidente les noms de famille nobles, il n'en reste pas moins qu'une majorité de nobles possède un nom doté d'une particule, voire de plusieurs (par exemple, la famille Ruffo de Bonneval de La Fare des Comtes de Sinopoli de Calabre). Si originellement seules quelques familles d'origine féodale n'étaient connues que par le nom de leur terre, il fut de coutume pour les nobles de l'Ancien régime d'adjoindre le nom de leurs seigneuries à leur nom propre afin de mieux déterminer leur branche et leurs origines. C'est pour cette raison qu'on trouve aujourd'hui bon nombre de familles ayant plusieurs branches (ex: de Villenfagne d'Ingihoul, de Villenfagne de Vogelsanck, de Villenfagne de Sorinnes…).

Le système onomastique

Contrairement à un pays comme l'Allemagne où tous les nobles se voient attribuer la particule nobiliaire von, rien ne distingue officiellement en Belgique les noms des familles nobles des non nobles, comme c'est également le cas dans d'autres pays comme l'Italie, la Pologne… Seules quelques familles d'origine féodale ne sont connues que par leur nom de terre.

Toutefois, à la fin du XIXe siècle, par imitation de la France où la noblesse, outre son patronyme, se faisait connaître par le nom de sa seigneurie, et aussi par l'influence de l'œuvre de romanciers comme Alexandre Dumas, de nombreuses familles belges, nobles ou non, ont sollicité les tribunaux, malgré la fréquente faiblesse des arguments produits, afin de se créer des noms faisant croire à tort ou à raison à l'existence dans cette famille d'une antique seigneurie. Souvent, il s'agissait simplement de l'ajout d'un nom d'alliance ou d'une résidence campagnarde ou encore du maquillage de l'article néerlandais De (signifiant "Le" ou "La") s'écrivant avec une majuscule, en particule française "de", s'écrivant avec une minuscule. Mais tout cela était fait motu proprio par les requérants.

Aspects sociologiques

La réflexion sociologique de Pierre Bourdieu sur les goûts et styles de vie publiée dans son livre La Distinction. Critique sociale du jugement (1979) s'applique aussi à une certaine noblesse. Distinction signifie autant la notion de raffinement que celle de séparation. Ce regard sociologique remettant en cause les mécanismes même de création et de survie de la noblesse pourrait ne pas être volontiers accepté par les membres de cette micro-société.

En pratique, la noblesse jouit au XXIe siècle d'un certaine forme de pouvoir et d'influence tacite. Dans les années 1980, un journaliste auprès de la RTBF, Gérard de Sélys (nom usuel du Baron Gérard de Selys Longchamps), a réalisé une étude sur la présence de la noblesse dans les 3 500 principales entreprises belges. Dix pour cent de ces entreprises étaient dirigées par des personnes appartenant à la noblesse. Il s’agit d’un pourcentage élevé, car la noblesse ne représente que 0,3 % de la population totale de la Belgique.

Gérard de Sélys trouve que la transmissibilité des titres de noblesse est une ineptie biologique : « Je trouve inconvenant qu’un individu soit, avant même sa naissance, prédestiné à jouer un rôle dans le sort d’une nation. D’après moi, pareille conception participe de théories pseudo-scientifiques qui justifient le racisme en se raccrochant au principe selon lequel certaines personnes sont génétiquement supérieures à d’autres. »

Le poids démographique

En Belgique, 32 000 personnes font partie de la noblesse, ce qui représente 0,3 % de la population. Cette répartition est cependant inégale entre francophones et néerlandophones. Cette disproportion et d'autres considérations ont mené à la mise en place en 1978 d'une Commission d'avis sur les faveurs nobiliaires (AR du ). Le une proposition de loi a été soumise au Sénat visant à abroger diverses dispositions concernant la noblesse. Elle a été rendue caduque à la dissolution des chambres en .

Statistiques

 Sauf indication contraire ou complémentaire, les informations mentionnées dans cette section proviennent de l'Association de la noblesse du royaume de Belgique[17].

En 2015, il y avait environ 32 500 personnes faisant partie de la noblesse belge et réparties dans 1 196 familles, dont :

Environ un tiers de la noblesse belge plonge ses racines dans la noblesse du Saint-Empire et du Royaume de France, avec des influences issues du système nobiliaire des Habsbourg. Les deux tiers restants, sont plus récents et ont été anoblis aux XIXe, XXe et XXIe siècles par les rois des Belges, généralement pour services rendus à la nation.

Anoblissements

Chaque année, le roi anoblit une vingtaine de Belges de différents horizons de la société. Malgré un accent récent sur l'équilibre des femmes et des hommes dans ces nominations, les dernières listes comportent moins de femmes. Par discrimination positive, les femmes sont promues à des titres plus élevés que les hommes (étant donné qu'il n'existe aucun équivalent féminin aux deux premiers degrés de l'échelle des titres nobiliaires : écuyer et chevalier). Par ailleurs, le droit de la noblesse ne permet pas que les femmes transmettent leur état ou titre de noblesse à leurs enfants. Ces principes datant de l'Ancien Régime sont encore en vigueur au XXIe siècle et sont contestés par les personnes et les instances chargées de la promotion de l'égalité des femmes et des hommes.

Depuis quelques décennies, il semble qu'une attention nouvelle soit portée à reconnaître les mérites. Alors que jadis l'activité industrielle, politique, économique prévalait, au XXIe siècle des accomplissements dans les domaines intellectuels, artistiques, sportifs ou sociaux qualifient leur auteurs. Ainsi, par arrêté royal du , le titre personnel de vicomte a été accordé au lieutenant-colonel Frank De Winne, aviateur et astronaute.

Conseil de noblesse

Commission d'avis

Depuis le , il a été institué une seule commission chargé de soumettre au roi une liste de noms de personnes éligibles à la suite de prestations exceptionnelles. Il s'agit de la Commission d'avis sur les concessions de faveurs nobiliaires et sur l'octroi de distinctions honorifiques de grade élevé[18]. Cette commission fonctionne sous la responsabilité du Ministre des affaires étrangères. Le roi a cependant le droit d'attribuer des faveurs nobiliaires en dehors de celles proposées par ladite commission (motu proprio). Le titre de Comte concédé en 1999 à Patrick, Raoul et Henri d'Udekem d'Acoz respectivement père et oncles paternels de Mathilde, épouse du roi Philippe relèverait de ce droit.

En pratique, le service du protocole du Ministère des affaires étrangères compte une cellule P&S5 chargée des questions relatives à la noblesse belge et les matières relatives aux Ordres nationaux. Elle agit comme secrétaire de la commission nommée plus haut ainsi que pour le Conseil de la Noblesse belge.

Les quatorze membres de cette commission (neuf hommes et cinq femmes en 2007) sont nommés pour un terme de quatre ans renouvelable une fois à condition que la limite d'âge de 70 ans ne soit pas dépassée. Lors de leur nomination, les membres sont classés dans le groupe linguistique français ou dans le groupe linguistique néerlandais.

Chaque année, la commission essaie d'établir d'une manière « équilibrée » une liste des éventuels bénéficiaires, en tenant compte de la langue, de la région, des activités professionnelles et du sexe des candidats. Elle essaie également d'arriver à un équilibre en ce qui concerne la gradation des titres. La réalisation de cet équilibre peut être étalée sur plusieurs années.

Les noms des personnes à qui une faveur nobiliaire est conférée sont publiés chaque année au Moniteur, journal officiel de l'État belge, avant la Fête nationale belge.

Démographie

Entre 1815 et 1857, il y avait encore en Belgique 1 277 familles nobles. Au cours de la période de 1830 à 1857, 469 familles ont reçu un titre et 104 d’entre elles se sont éteintes. À la fin des années 1950 il y avait encore 788 familles nobles. Durant son règne (1950-1993), le Roi Baudouin a accordé des faveurs nobiliaires à 489 personnes. En 2016, Il y a environ 1 100 familles nobles.

Publications et organisations

Il existe un annuaire de la Noblesse belge, une Association de la Noblesse du Royaume de Belgique (ANRB), Le Carnet mondain et High Life de Belgique, des initiatives privées qui publient contre paiement ou abonnement les noms et adresses et/ou événements civils et festifs de la haute société.

Déchéance de noblesse

Ne constituant plus un ordre au sein de l'État, la noblesse se transmet quelle que soit l'activité professionnelle du titulaire, la notion de dérogeance n'existant plus[19].

Toutefois, selon le chevalier Braas, la noblesse (ou seulement un titre de noblesse ?)[20] peut se perdre de façon irréversible par décision d'un juge lors d'une condamnation. En 2012, les questions suivantes ont été posées au Ministre des Affaires étrangères (le Ministre ayant les questions nobiliaires dans ses attributions) sur la déchéance d'un titre de noblesse : En Belgique, peut-on se voir retirer son titre nobiliaire ? Dans quelles circonstances ? Est-ce le cas pour tous les titres, héréditaires ou non, quel que soit leur rang ? Ces dix dernières années, est-il arrivé à quelqu'un de perdre son titre de noblesse ? Si oui, pour quel motif ? Le Ministre a répondu que : en Belgique, seul le pouvoir judiciaire peut prononcer la destitution ou l’interdiction du droit de porter des titres de noblesse. Il s’agit des condamnations criminelles qui tombent sous l’application des articles 19 [21] et 31 [22] du Code pénal. Lorsque l’arrêt portant la peine de destitution est coulé en force de chose jugée, le condamné cesse de faire partie de la noblesse belge et perd définitivement son titre nobiliaire. Tous les titres nobiliaires sont concernés. Aucun cas ne nous est connu mais c’est toutefois possible dans le cas où une personne de la noblesse est condamnée pénalement en application de l’article 19 ou 31 du Code pénal[23].

Bibliographie

  • Hermann De Baets, avocat près la Cour d'appel de Gand, docteur en sciences politiques et administratives, La querelle des noms, Gand, 1884, 162 pages.
  • Octave le Maire, docteur en droit, candidat en sciences morales et historiques, La situation légale de la noblesse ancienne en Belgique et dans les anciennes provinces belges annexées à la France, Bruxelles, 1970, 411 pages.
  • Octave le Maire, docteur en droit, candidat en sciences morales et historiques, L'imprescribilité de l'ancienne noblesse et la dérogeance d'après la jurisprudence ancienne, seconde édition, Bruxelles, 1969, 87 pages.
  • Blaise d'Ostende-à-Arlon, préface à Noblesse belge d'aujourd'hui, Les Cahiers nobles, n° 31 et 32, Paris, 1967.
  • Chevalier Braas (recteur honoraire de l'université de Liège, membre du Conseil héraldique), La législation nobiliaire en Belgique [24] , Bruxelles, Établissements Émile Bruylant, 1960.
  • Pandectes belges, LXVIII, Bruxelles, 1901, v° Noblesse, col. 123-288 (étude écrite par Alfred De Ridder, et rééditée La noblesse en Belgique. Étude juridique, Bruxelles, 1901)[25]
  • Léon Arendt et Alfred De Ridder, Législation héraldique de la Belgique 1595 - 1895. Jurisprudence du Conseil Héraldique 1844 - 1895, Société belge de librairie, 1896, 462 pages.

Annexes

Articles connexes

Références

  1. Commission d'information et de liaison des associations nobles d'Europe, C.I.L.A.N.E. (Commission d'information et de liaison des associations nobles d'Europe), 1989, Ediciones Hidalguia, (ISBN 9788487204074, lire en ligne)
  2. Voyez cependant Blaise d'Ostende-à-Arlon, qui écrit, dans la préface à Noblesse belge d'aujourd'hui, en 1967, que les souverains belges, en général ne semblent pas s'être passionnés pour les questions nobiliaires, (et) se sont laissés faire (par le Conseil héraldique, prédécesseur du Conseil de noblesse) : J'aime mieux un bon quartier de tarte aux pommes qu'un quartier de noblesse, aurait dit le roi Albert à un noble qui se vantait devant lui de ses ancêtres ... Voyez aussi en ce sens Octave le Maire, La situation légale ..., 1970.
  3. M. Van Damme, « Adel », Story-Scientia, Gand-Louvain, 1982, p. 29
  4. Léon Arendt et Alfred De Ridder, Législation héraldique de la Belgique, Bruxelles, 1896, pages 359 à 361 : Arrêté royal du 12 décembre 1838, dispositions réglementaires en matière de noblesse approuvées par le Roi.
  5. Ce qui semble inexact dès lors que suivant la législation belge, fondée sur la Convention européenne des droits de l'homme, il n'existe plus aucune différence entre les enfants nés de couples non mariés (les enfants naturels), et les enfants nés de parents mariés (les enfants légitimes). Voyez au Pays-Bas, dont la législation est similaire à la législation belge, l'affaire Hugo Klynstra, un fils illégitime du prince Carlos de Bourbon-Parme, qui a obtenu le droit de porter le nom de Bourbon-Parme ainsi que le titre de prince suivant un arrêt du Conseil d'Etat néerlandais de février 2018. L'on remarquera aussi que suivant Octave le Maire, La situation légale ..., page 357, note 785 : sous l'ancien régime, la noblesse n'a jamais été retirée aux bâtards des gentilshommes dans les anciens Pays-Bas. La loi de ventôse leur conserve cette situation, puisque le nouveau Code civil n'y apporte aucune modification contraire. Arendt et De Ridder et leurs copistes, affirment qu'aujourd'hui la noblesse leur est retirée en Belgique, mais n'apportent aucune preuve à l'appui de leur affirmation (A & DR, 414, n° 187, Braas, 115).
  6. Chevalier Braas, La Législation nobiliaire en Belgique, E. Bruylant, 1960, 219 pages, p. 69-71 sous paragraphe 57, ou Marnix van Damme, (ouvrage en néerlandais) Adel, Algemene practische rechtsverhandeling, Gand/Louvain, 1982, p. 4-5, sous paragraphes 11-12, ou encore Octave le Maire, La situation légale..., 1970, page 246, citant Braas : aux yeux de la loi, la dénomination d'écuyer n'est pas constitutive d'un titre, ce qui est parfaitement exact.
  7. D'ailleurs, le Code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe, datant du 30 novembre 1939, en son article 248, fixe le droit afférent aux lettres patentes de concession de noblesse, d'admission dans la noblesse etc., avec ou sans titre. Aux yeux du Législateur belge donc (le code du 30 novembre 1939 est une loi postérieure - remarquons-le - à l'arrêt de cassation de 1927, rendant caduc cet arrêt de cassation s'il était contraire à la législation), la dénomination d'écuyer visée par ces derniers termes n'est pas constitutive d'un titre. Comme le poursuit le chevalier Braas dans son étude, il n'y a de toute façon aucune différence à établir entre la noblesse titrée et la noblesse non titrée, cette dernière pouvant même parfois remonter à des sources beaucoup plus anciennes.
  8. Quelques familles belges sont d'anciennes maisons souveraines reprises avec leur titres respectifs de princes ou comtes dans la noblesse belge : Arenberg, Croÿ, Limburg-Stirum et Lobkowicz.
  9. Le titre de Duc de Croÿ est un titre français qui n'est pas reconnu officiellement en Belgique.
  10. Association de la noblesse du royaume de Belgique, Livre des usages et coutumes de la noblesse, Bruxelles, Tradition & Vie, , 3e éd., 140 p., p. 56.
  11. Pierre-Yves Monette, Métier de Roi : Famille, Entourage, Pouvoir, de A à Z, Bruxelles, Alice Éditions, , 256 p. (ISBN 2-930182-51-2), « Titres de souveraineté & titres de noblesse », p. 38.
  12. Carnet Mondain 2001, les Editions C.I.B. SA, Bruxelles, 2001
  13. Indication sur l'enveloppe du nom et du titre du destinataire, avant l'énoncé de ses coordonnées postales ;
  14. Formule de politesse par laquelle on termine la lettre ;
  15. Expression par laquelle on s'adresse à son correspondant en commençant la lettre ;
  16. Titre donné à son correspondance dans le corps de la lettre ;
  17. Bulletin trimestriel, publié par Association de la noblesse du royaume de Belgique, no 284, octobre 2015.
  18. AR du 31 janvier 1978, AM 26 mai 1978, modifié par l'AR du 10 février 2003, AM 14 février 2003
  19. Sur la dérogeance, voyez également Octave le Maire, La situation légale..., page 219, note 509 : la dérogeance suspendait temporairement certains privilèges du gentilhomme, mais ne lui enlevait pas sa qualité, ce que Arendt et De Ridder confondent.
  20. Suivant Octave le Maire, La situation légale ..., page 245 : En traitant de la privation de la noblesse par condamnation judiciaire, Braas confond constamment titres et noblesse, qui sont deux choses distinctes (...) Tout ce qu'il a écrit sur la question de la perte de titres par condamnation ne peut donc être lu qu'avec la plus extrême prudence, vu son manque d'information en cette matière.
  21. Art. 19. Tous arrêts de condamnation à la réclusion à perpétuité ou à la détention à perpétuité, à la réclusion à temps ou à la détention de quinze ans à vingt ans ou pour un terme supérieur prononceront, contre les condamnés, la destitution des titres, grades, fonctions, emplois et offices publics dont ils sont revêtus. La cour d'assises pourra prononcer cette destitution contre les condamnés à la détention de dix ans à quinze ans ou de cinq ans à dix ans.
  22. Art. 31. Tous jugements ou arrêts de condamnation à la réclusion ou détention à perpétuité ou à la réclusion d'une durée égale ou supérieure à dix ans ou à l'emprisonnement d'une durée égale ou supérieure à vingt ans prononceront, contre les condamnés, l'interdiction à perpétuité du droit : 1° De remplir des fonctions, emplois ou offices publics; 2° (...) d'éligibilité; 3° De porter aucune décoration, aucun titre de noblesse; (...)
  23. Certaines critiques se sont toutefois élevées sur la valeur scientifique de cet ouvrage, critiques dont s'en fait l'écho Blaise d'Ostende-à-Arlon, Noblesse belge d'aujourd'hui, Les Cahiers nobles, Paris, 1967, v° Braas : Adolphe, descendant d'une vieille famille bourgeoise (...), sortit de la roture en 1932 en se faisant anoblir avec le titre de chevalier. Membre du Conseil héraldique, il a publié un traité de droit nobiliaire où perce le mépris qu'il a pour le tiers état (...) Mais ce ne serait là que manifestation de vanité puérile, s'il ne défendait dans son livre des thèses abracadabrantes qui, grâce à ses titres, pourraient être prises au sérieux par des gens peu compétents et ses collègues du Conseil héraldique dont tous ne sont pas des juristes ou des archivistes, loin de là ... Exemple : il fonde deux théories sur deux jugements de première instance dont il ne dit pas qu'ils furent réformés en appel (arrêts publiés d'ailleurs). Pour un professeur de droit c'est là faire preuve d'ignorance, (...). Voyez aussi Octave le Maire, La situation légale ..., Chapitre XIV : Les critiques sévères parues dans la presse au sujet de la publication de Braas, pages 241 et suivantes, critiques émises notamment par Adam, Collon, de Ghellinck, van Reeth.
  24. Ouvrage à consulter de manière très critique suivant Octave le Maire, La situation légale ..., deuxième partie, pages 216 et suivantes.
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