Traité de Mortefontaine

Le traité de Mortefontaine est une convention signée en 1800 entre la France et les États-Unis terminant la quasi-guerre[1].

Traité de Mortefontaine
Signature du traité de Mortefontaine, le 30 septembre 1800, Victor Adam (1801–1886)
Convention entre la République française et les États-Unis d'Amérique
Type de traité Convention
Signé
Château de Mortefontaine
Parties
Parties  République française États-Unis
Signataires Joseph Bonaparte
Charles Pierre Claret de Fleurieu
Pierre-Louis Roederer
Oliver Ellsworth
William Richardson Davie
William Vans Murray (en)

Voir le traité sur Wikisource

La procédure d'adoption fut la suivante :

Les signataires nommés en tant que plénipotentiaires furent :

Références

Articles connexes

  • Portail du droit
  • Portail du Premier Empire
  • Portail des États-Unis
  • Portail des relations internationales
  • Portail du XIXe siècle
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Sharealike. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.