1768 en France

Cette page concerne l’année 1768 du calendrier grégorien.

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La Famille du duc de Penthièvre en 1768 ou La Tasse de Chocolat, de Jean-Baptiste Charpentier le Vieux.
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Événements

  • 5 janvier : minimum de température à -17,1° à Paris[1], -9° à Marseille[2]. Le Rhône est gelé à Arles et Avignon. Des oliviers sont gelés en Provence[3].
  • 3 février : début de l’affaire de Mantes. La Cour des aides de Paris ouvre une instruction à la suite des plaintes des habitants de Mantes au sujet des méthodes employées par les commissaires aux impositions de Bertier de Sauvigny pour récupérer le déficit de la recette de la taille dans l’élection de Mantes-et-Meulan. Le contrôle général et l’intendance de Paris prennent très mal la démarche de la cour. Ils la soupçonnent d’avoir monté l’affaire pour nuire à la taille tarifée mise en place par Bertier de Sauvigny et l’accusent d’avoir interrompu le recouvrement de la taille dans l’élection de Mantes. L’affaire est évoquée devant le Conseil du roi le 6 mai. Le 2 juin, Malesherbes, conformément aux ordres du 16 mai, envoie au roi l’expédition de l’information faite à Mantes avec des observations contre la procédure suivie pour la perception des tailles[4].
  • 7 février : déclaration concernant la répartition de la taille, qui étend à toutes les généralités le mode de recensement des biens-fonds et de la répartition de la taille mis en pratique dans celles de Limoges et de Châlons[4].
  • Février : Voltaire publie à Genève L’Homme aux quarante écus, un réquisitoire en bonne et due forme contre les doctrines physiocratiques[4].
  • 13 avril : arrestation du marquis de Sade suite à l’affaire Rose Keller. Le Courrier du Bas-Rhin se fait l’écho des exploits du marquis, qui aurait entraîné dans sa maison d’Arcueil une pauvre femme pour lui faire subir des sévices et pour la contraindre à des actes blasphématoires le jour de Pâques (3 avril)[5].
  • Avril : édit donné à Versailles, enregistré en parlement avec modification le 22 avril, portant suppression de plusieurs offices et portant prolongation du don gratuit des villes pour cinq ans à partir de 1770[6].
Carte militaire de l'Isle de Corse, 1768.
  • 9 juillet : remontrances de la Cour des aides sur la déclaration du , rédigées par Malesherbes, complétées par d’itératives remontrances le 21 août et le 4 septembre. Elles dénoncent l’augmentation de la taille en 1768 et les nouveaux règlements jugés arbitraires sur sa répartition. La Cour des aides réclame la fixité de tous les impôts. Le 13 juillet, elle promulgue un arrêt ordonnant que les États de toutes les impositions soient déposés à son greffe, arrêt qui est cassé par le conseil le 12 août. Le 13 août des lettres de jussion ordonnent l’enregistrement forcé de l’édit de et l’enregistrement de la déclaration du . Le roi répond aux remontrances le 18 août, accusant la cour d’obstruction systématique et d’outrepasser ses compétences, et réaffirme que l’objectif de la déclaration du est une meilleure répartition des tailles et non une augmentation de l’impôt. La réponse royale est imprimée et diffusée par le contrôleur général des finances L’Averdy « pour détruire et les fausses impressions et l’effet fâcheux des Remontrances »[4].

Articles connexes

Notes et références

  1. Œuvres de François Arago, vol. 5, Librairie des sciences naturelles, (présentation en ligne)
  2. Jean-Pierre Papon, Histoire générale de Provence, (présentation en ligne)
  3. Emmanuel Le Roy Ladurie, Les Paysans de Languedoc, vol. 1, Mouton, (ISBN 9782719306154, présentation en ligne)
  4. Mireille Touzery, L’invention de l’impôt sur le revenu : La taille tarifée 1715-1789, Vincennes, Institut de la gestion publique et du développement économique, (ISBN 9782821828506, présentation en ligne)
  5. Scarlett Beauvalet, La sexualité à l'époque moderne, Armand Colin, (ISBN 9782200270711, présentation en ligne)
  6. J. B. Denisart, Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence actuelle, vol. 3, Paris, Desaint, (présentation en ligne)
  7. Jean-Claude Di Pasquale, Les fils de la liberté : les fils de Pasquale Paoli, Edilivre, (ISBN 9782917135600, présentation en ligne)
  8. Jacques Peuchet, Encyclopédie méthodique. Jurisprudence, vol. 3, Paris, Panckoucke, (présentation en ligne)
  9. I. B. Joudou, Essai sur l'histoire de la ville d'Avignon, Th. Fischer aîné, (présentation en ligne)
  10. Imbert de Saint-Amand, Les dernières années de Louis XV (1768-1774), vol. 3, Paris, E. Dentu, (présentation en ligne)
  11. Joël Cornette, Histoire de la Bretagne et des Bretons. Des Lumières au XXIe siècle : Des Lumières au XXIe siècle, vol. 2, Le Seuil (ISBN 9782021164817, présentation en ligne)
  12. Encyclopédie des gens du mondes, vol. 17, Strasbourg, Treuttel et Würtz, (présentation en ligne)
  13. Jean-Pierre Fiquet, Le Mariage forcé ou Marie-Antoinette humiliée, Tallandier (ISBN 9791021006997, présentation en ligne)
  14. Jacques Antoine Dulaure, Camille Leynadier, Histoire de Paris, vol. 4, H. Boisgard, (présentation en ligne)
  15. Nicolas Viton de Saint-Allais, De l'ancienne France, vol. 2, (présentation en ligne)
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