Istres-Ouest-Provence

Istres-Ouest-Provence est un territoire de la métropole d'Aix-Marseille-Provence, également désigné par l'acronyme CT5, notamment au sein des services de la métropole.

Istres-Ouest-Provence
Administration
Pays France
Forme Territoire de la métropole d'Aix-Marseille-Provence
Siège Chemin du Rouquier
Istres
Communes 6
Président François Bernardini (DVG)
Date de création
Code SIREN 20005480700280
Démographie
Population 98 113 hab. (2012)
Densité 282 hab./km2
Géographie
Superficie 347,7 km2
Localisation

Le territoire d'Istres-Ouest-Provence au sein de la métropole.
Liens
Site web ouestprovence.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Le territoire comprend les six communes précédemment membres du syndicat d'agglomération nouvelle Ouest Provence qui a fusionné au sein de la métropole le . Le conseil de territoire a adopté le nom d'Istres-Ouest-Provence le [1].

    Communes membres

    Le territoire d'Ouest-Provence est créé par un décret du . Il comprend les 6 communes qui étaient jusqu'au membres du syndicat d'agglomération nouvelle Ouest Provence[2].

    Communes du territoire d'Istres-Ouest-Provence et leur représentation au sein des conseils[3]
    Commune Population Conseillers de
    territoire

    (2016-2020)
    Conseillers
    métropolitains
    Cornillon-Confoux1 37021
    Fos-sur-Mer15 60881
    Grans4 45721
    Istres42 925194
    Miramas25 756112
    Port-Saint-Louis-du-Rhône8 66151

    Administration

    Conseil de territoire

    Le conseil de territoire comprend 47 membres : les 10 conseillers qui représentent les communes du territoire au sein du conseil métropolitain auxquels s'ajoutent 37 conseillers qui étaient précédemment membres du conseil du syndicat d'agglomération nouvelle Ouest Provence[4].

    À partir de 2020, le conseil de territoire sera composé des seuls conseillers métropolitains des communes du territoire[5],[6].

    Exécutif

    Le conseil de territoire élit son président et peut élire jusqu'à 14 vice-présidents[7],[4].

    Le , François Bernardini, maire d'Istres, est élu président[8].

    Compétences

    À l'inverse du syndicat d'agglomération nouvelle précédent ou des territoires de la métropole du Grand Paris, le territoire d'Istres-Ouest-Provence n'a pas de personnalité morale : c'est un organe déconcentré qui agit pour le compte du conseil de la métropole[9].

    Le conseil de territoire émet des avis aux questions soumises au conseil métropolitain et reçoit — de manière obligatoire de 2016 à 2020, puis selon le vote du conseil métropolitain à partir de 2020 — l'exercice de certaines compétences de la métropole.

    Le territoire et le conseil métropolitain sont liés par « un pacte de gouvernance, financier et fiscal » adopté à la majorité des deux tiers par le conseil de territoire. Ce pacte définit la stratégie dans l'exercice des compétences, les relations financières et la gestion du personnel[10],[11].

    Références

    Bibliographie

    • Mission interministérielle pour le projet métropolitain Aix-Marseille-Provence, Métropole mode d'emploi, Marseille, (lire en ligne)
    • Portail des intercommunalités de France
    • Portail des Bouches-du-Rhône
    Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Sharealike. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.