Syndicat national de l'environnement

Le syndicat national de l'environnement, en abrégé SNE, est un syndicat français membre de la FSU syndiquant les personnels du ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES), des établissements sous tutelle et de manière plus générale des structures actives dans le domaine de l'environnement.

Syndicat national de l'environnement
Cadre
But Syndicalisation des personnels dépendant du ministère de la Transition écologique et solidaire ou œuvrant dans le domaine de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Zone d’influence France
Fondation
Fondation 1973
Identité
Siège 104 rue Romain Rolland 93260 Les Lilas
Secrétaire général Patrick Saint-Léger
Affiliation FSU (depuis 2003)
Membres 1 000
Site web snefsu.org
Patrick Saint-Léger, secrétaire général du SNE élu en mai 2017 lors du congrès de Sérignan (34).

Champ de syndicalisation

Le champ de syndicalisation est à la fois large et restreint. Restreint puisque les moyens consacrés par le parlement à la protection de l'environnement sont faibles. L'ancien ministère chargé de l’environnement et ses établissements placés sous tutelle ne représentaient qu'environ 9 000 personnes. Il a été intégré en 2007 au sein du Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) qui représente plus de 100 000 agents. Mais large, puisque les statuts du syndicat prévoient que le champ de syndicalisation recouvre l'ensemble des secteurs concourant au service public de l'environnement.

Dans les faits, les adhérents travaillent dans les différentes directions centrales du MTES, dans les directions régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL), dans des établissements publics sous tutelle du ministère —Agences de l'eau, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA), Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), Conservatoire du littoral—, ainsi que dans quelques associations ou agences de droit privé œuvrant dans le domaine de l'environnement.

Histoire

Le Syndicat National de l'Environnement est un syndicat ancien, puisqu'il a été créé en 1973[1], soit quasiment en même temps que le ministère de l'environnement[N 1].

De manière formelle, c'est le Syndicat national des agences de bassin et de l'environnement (SNABE) (affilié à la CFDT), qui regroupait des salariés des agences de bassins (aujourd'hui agences de l'eau) et de la direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques du ministère chargé de l'environnement, qui a été créé en 1973 et c'est à l'occasion du 1er congrès de Francheville en 1975 que le SNABE est devenu le SNE en intégrant des salariés des parcs nationaux.

En 1984, à l'arrivée d'Huguette Bouchardeau comme ministre de l'environnement du gouvernement Fabius, le SNE espère que le chantier de titularisation avance et qu'un corps de fonctionnaires de l'environnement soit créé[L 1]. Mais le , les négociations sont terminées. Sauf dans les parcs nationaux où un corps de fonctionnaires est créé, les autres établissements (Agences financières de bassin, Conseil supérieur de la pêche et Office national de la chasse) se voient autoriser à employer leur personnel avec des statuts de contractuels[L 2]. Yves Mérillon décide alors de quitter son poste de secrétaire général[L 3].

Le , Jacques Chirac gagne les élections législatives et désigne Alain Carignon comme ministre délégué à l'Environnement. Les militants assistent à la déconstruction progressive de tous les acquis des années précédentes : réductions d'effectifs, blocages de salaires, libéralisation[L 4]. Fin 1986 et en 1987, les discussions syndicales sont au point mort[L 5].

Le SNE a été affilié pendant 30 ans à la CFDT, avant de décider le de s'en désaffilier et de rejoindre la FSU, officiellement en avril 2004.

Organisation

Jean-Luc Ciulkiewicz, secrétaire général du SNE et Bernadette Groison, secrétaire générale de la FSU, lors du congrès de Mèze en mai 2014

Branches et sections

Le SNE est structuré en sections syndicales et en branches professionnelles qui regroupent les sections d’un même champ d’activité.

Les sections syndicales regroupent les adhérents par structure (ex.: Agence de l'eau Adour-Garonne) ou par unité géographique d'une même structure (ex.: Faune sauvage Auvergne-Rhône-Alpes).

Le SNE est structuré en six branches :

Congrès - Conseil national - Bureau national

Le SNE se réunit en congrès tous les 3 ans. Les congressistes, mandatés par leur section syndicale, amendent et valident le texte de résolution générale qui définit le cadre de l’action politique du syndicat jusqu’au prochain congrès.

Le conseil national a la responsabilité de l’action du syndicat et de son organisation. Il est composé de membres élus par le congrès parmi les candidats présentés par les sections, les branches et le conseil national sortant.

Élu par le conseil national, le bureau national est chargé d’en exécuter les décisions et de prendre toutes les dispositions nécessaires au fonctionnement courant du syndicat.

Liste des congrès

De gauche à droite : Jean-Luc Ciulkiewicz, Patrick Saint-Léger, Daniel Gascard, Laurent Faure, Jean-Jacques Maynard, anciens secrétaires généraux du SNE. Patrick Saint-Léger, secrétaire général élu en mai 2017, lors du congrès de Sérignan.
De gauche à droite : Jean-Jacques Maynard et Daniel Gascard anciens secrétaires généraux du SNE, Jean-Luc Ciulkiewicz, secrétaire général, lors du congrès de Mèze en mai 2014.
  • Assemblée générale constitutive, Paris : 13 avril 1973[L 6].
  • 1er Congrès, Francheville (Rhône) : du 23 au 25 mai 1975[L 6].
  • 2e Congrès, Bruguières (Haute-Garonne) : du 31 mai au 2 juin 1977[L 6].
  • 3e Congrès, Lanslebourg (Savoie) : du 6 au 8 juin 1979[L 6].
  • 4e Congrès, Le Pradet (Var) : du 3 au 5 novembre 1982[L 6].
  • 5e Congrès, Vigy (Moselle) : du 12 au 15 novembre 1985[L 6].
  • 6e Congrès, Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher) : du 4 au 7 octobre 1988[L 6].
  • 7e Congrès, Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher) : du 19 au 22 octobre 1992[L 6].
  • 8e Congrès, Thiviers (Dordogne) : du 4 au 7 juin 1996[L 6].
  • 9e Congrès, Chorges (Hautes-Alpes) : du 1 au 4 juin 1999[L 6].
  • 10e Congrès, Savines-le-Lac (Hautes-Alpes) : du 4 au 7 juin 2002[L 6].
  • 11e Congrès, Paris (congrès extraordinaire) : 9 décembre 2003[L 6].
  • 12e Congrès, Sète (Hérault) : du 16 au 18 novembre 2004.
  • 13e Congrès, Lamoura (Jura) : du 26 au 30 mai 2008.
  • 14e Congrès, Fouesnant (Finistère) : du 24 au 27 mai 2011.
  • 15e Congrès, Mèze (Hérault) : du 12 au 16 mai 2014.
  • 16e Congrès, Sérignan (Hérault) : du 29 mai au 2 juin 2017.

Secrétaires généraux

  • Dominique Gros[N 3] : d'avril 1973 à mai 1975[L 6].
  • Zenon Wilczynski : de mai 1975 (congrès de Francheville) à juin 1977[L 6].
  • Claude Jendrier : de juin 1977 (congrès de Bruguières) à novembre 1985[L 6].
  • Yves Mérillon[3] : de novembre 1985 (congrès de Vigy) à septembre 1986[L 6].
  • Jean-Jacques Maynard[N 4] : de septembre 1986 à juin 1996[L 6].
  • Daniel Gascard : de juin 1996 (congrès de Thiviers) à novembre 2004[L 6].
  • Laurent Faure : de novembre 2004 (congrès de Sète) à mai 2011.
  • Jean-Luc Ciulkiewicz : de mai 2011 (congrès de Fouesnant) à mai 2017.
  • Patrick Saint-Léger : à partir de mai 2017 (congrès de Sérignan).

Résolutions

Les résolutions sont votées lors des congrès et présentent les analyses et propositions des membres du Syndicat National de l’Environnement pour la période entre deux congrès (en général trois ans)[4].

La dernière en date a été adoptée au 16e congrès de juin 2017[5].

Représentativité

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Comité technique ministériel (CTM)

Le comité technique ministériel correspond au comité technique central de l'ensemble du ministère de la Transition écologique et solidaire y compris les établissements publics administratifs sous tutelle.

En 2008, les syndicats FSU du MEEDDAT (SNE et SUP-EQUIP'[N 5]) et la CGT se présentent seuls.

Résultats des élections pour le CTM du MEEDDAT du
Instance
Inscrits Votants CGT FSU
% Sièges % Siège
CTM du MEEDDAT 108 781 71 332 36,88 %
6 / 15
4,82 %
0 / 15

En 2011, une liste commune est préparée. Six candidats sont élus, cinq pour la CGT et un pour la FSU (Simon Léry, élu titulaire SNE et Hervé Vullion, élu suppléant SUP-EQUIP'[N 5]). Les résultats complets sont : CGT-FSU : 6 - FO : 4 - CFDT : 3 - UNSA : 2.

Résultats des élections pour le CTM du MEDDTL du
Instance
Inscrits Votants CGT & FSU
% Sièges dont CGT dont FSU
CTM du MEDDTL 83 509 57 530 35,05 %
6 / 15
5 / 15
1 / 15

En 2014, une liste commune est à nouveau préparée. Cinq candidats sont élus, soit un de moins qu'en 2011, quatre de la CGT et un de la FSU. Les résultats complets sont : CGT-FSU : 5 - FO : 4 - UNSA : 3 - CFDT : 2 - Solidaires : 1.

Résultats des élections pour le CTM du MEDDE du
Instance
Inscrits Votants CGT & FSU
% Sièges dont CGT dont FSU
CTM du MEDDE 69 649 52 148 28,55 %
5 / 15
4 / 15
1 / 15

En 2018, la CGT et la FSU décident de se présenter séparément. La FSU obtient un élu mais cette fois-ci en se présentant seul (Simon Léry, élu titulaire SNE et Maxime Caillon, élu suppléant SNUITAM[N 6]). Les résultats complets sont : CGT : 10 955 voix, 5 élus - FO : 10 137 voix, 4 élus - UNSA : 8 651 voix, 3 élus - CFDT : 6 424 voix, 2 élus - FSU : 2 661 voix, 1 élu - Solidaires Environnement : 1 966 voix, 0 élu - SNCTA-SNPL : 1 945 voix, 0 élu - EFA-CGC : 736 voix, 0 élu - UNIPEF : 683 voix, 0 élu - CFTC : 605 voix, 0 élu.

Résultats des élections pour le CTM du MTS du
Instance
Inscrits Votants CGT FSU
% Sièges % Siège
CTM du MTS 64 637 44 763 24,47 %
5 / 15
5,94 %
1 / 15

Commissions administratives paritaires (CAP)

Résultats des élections pour certaines CAP du MTES
Instance 2009 2011
% SNE Sièges SNE Inscrits Votants % SNE Sièges SNE
CAP Nationale Techniciens de l'environnement 32,57 %
2 / 6
688 273 39,78 %
3 / 6
CAP Préparatoire Techniciens de l'environnement "Milieux aquatiques" 0 %
0 / 5
157 125 24,19 %
1 / 6
CAP Préparatoire Techniciens de l'environnement "Espaces protégés" 100 %
5 / 5
102 47 100 %
5 / 5
CAP Préparatoire Techniciens de l'environnement "Faune sauvage" 31,45 %
2 / 6
382 307 32,07 %
2 / 6
CAP Nationale Agents techniques de l'environnement 39,11 %
3 / 6
1 572 860 43,62 %
3 / 6
CAP Préparatoire Agents techniques de l'environnement "Milieux aquatiques" 16,72 %
1 / 6
474 297 30,95 %
2 / 6
CAP Préparatoire Agents techniques de l'environnement "Espaces protégés" 100 %
6 / 6
200 49 100 %
6 / 6
CAP Préparatoire Agents techniques de l'environnement "Faune sauvage" 44,02 %
4 / 10
675 648 46,13 %
4 / 10

Comité d'entreprise puis comité social et économique de l'ADEME

Résultats des élections pour le CE de l'ADEME 2004
Instance CFDT SNE CGT FO
Inscrits Votants % Sièges % Sièges % Sièges % Siège
CE de l'ADEME 1 077 690 39,5 % 4 36,6 %
4 / 10
16,6 % 2 7,3 % 0
Résultats des élections pour le CE de l'ADEME 2006
Instance CFDT SNE CGT FO
Inscrits Votants % Sièges % Sièges % Sièges % Siège
CE de l'ADEME 1 066 728 47,8 % 5 26,5 %
3 / 10
18,9 % 2 6,8 % 0
Résultats des élections pour le CE de l'ADEME 2008[N 7]
Instance CFDT SNE CGT FO
Inscrits Votants % Sièges % Sièges % Sièges % Siège
CE de l'ADEME 1 078 715 45,6 % 5 27,4 %
3 / 10
18,7 % 2 8,4 % 0
Résultats des élections pour le CE de l'ADEME 2010[N 8]
Instance CFDT SNE CGT
Inscrits Votants % Sièges % Sièges % Siège
CE de l'ADEME 1 181 829 48,6 % 5 32,4 %
4 / 10
19,0 % 1
Résultats des élections pour le CE de l'ADEME 2013[N 9]
Instance CFDT SNE CGT
Inscrits Votants % Sièges % Sièges % Siège
CE de l'ADEME 1 119 747 46,1 % 5 37,1 %
5 / 11
16,8 % 1
Résultats des élections pour le CE de l'ADEME 2016[N 9]
Instance CFDT SNE CGT
Inscrits Votants % Sièges % Sièges % Siège
CE de l'ADEME 1 094 698 48,4 % 5 39,1 %
5 / 11
12,5 % 1
Résultats des élections pour le CSE de l'ADEME 2019[N 10]
Instance CFDT SNE CGT
Inscrits Votants % Sièges % Sièges % Sièges
CSE de l'ADEME 1 100 674 44,7 % 8 38,6 %
7 / 17
16,7 % 2

Actions

Participation du SNE à la manifestation contre le projet de réforme des retraites à Lyon en janvier 2020.

Depuis la constitution en du gouvernement Jacques Chirac, les représentants des industriels cherchent par tous les moyens à faire baisser les montants de leurs redevances pour pollution de l'eau. Ils demandent en sous-main la fin des agences de bassin[L 7]. En réaction, la section syndicale de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse lance une campagne pour sensibiliser la population. Des milliers de cartes postales sont envoyées aux députés.

Publications

Outre les tracts, pétitions et communiqués de presse, le SNE publie régulièrement des Flash Infos et à raison de 2 à 4 numéros par an une revue Synergie Environnement distribuée à tous les personnels syndiqués et aux principaux responsables du ministère chargé de l'écologie[6].

  • Éléments pour une politique de l'environnement « Petit livre vert » : Quels objectifs pour une action syndicale ?, SNE-CFDT, , 107 p. (lire en ligne) [PDF].
  • Quatre cahiers thématiques ont été publiés :
    • La biodiversité, SNE-FSU, coll. « Cahiers thématiques Enjeux et politiques de l'environnement », , 9 p. (lire en ligne) [PDF].
    • Eau et milieux aquatiques, SNE-FSU, coll. « Cahiers thématiques Enjeux et politiques de l'environnement », , 2 p. (lire en ligne) [PDF].
    • Cahier Climat - Énergie, SNE-FSU, coll. « Cahiers thématiques Enjeux et politiques de l'environnement », , 12 p. (lire en ligne) [PDF].
    • Éléments pour une fiscalité environnementale, SNE-FSU, coll. « Cahiers thématiques Enjeux et politiques de l'environnement », , 21 p. (lire en ligne) [PDF].

Notes et références

Notes

  1. Le 7 janvier 1971, Robert Poujade devenait Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection de la nature et de l’Environnement. Il a été remplacé le 1er mars 1974 par Alain Peyrefitte, Ministre des Affaires culturelles et de l'Environnement. Voir Liste des ministres français de l'Écologie.
  2. L'OFB est issue de la fusion en 2020 de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage et de l'Agence française pour la biodiversité. L'AFB est issue elle-même en 2016 de la fusion de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques, de Parcs nationaux de France, de l'Atelier technique des espaces naturels et de l'Agence des aires marines protégées.
  3. Élu maire de Metz le 16 mars 2008.
  4. Jean-Jacques Maynard a été élu secrétaire général adjoint en novembre 1985 au congrès de Vigy et compte tenu d'un changement de fonction d'Yves Mérillon, lui a succédé en septembre 1986.
  5. Le Syndicat national unitaire des personnels de l'Équipement (SUP-EQUIP') a fusionné en 2012 au sein du Syndicat national unitaire interministériel des territoires, de l’agriculture et de la mer (SNUITAM)
  6. Syndicat national unitaire interministériel des territoires, de l’agriculture et de la mer (SNUITAM) affilié comme le SNE à la FSU.
  7. Un seul collège (cadres et employés)
  8. Collège cadres : CFDT : 4, SNE : 3, CGT : 1 - Collège employés : CFDT : 1, SNE : 1
  9. Collège cadres : CFDT : 5, SNE : 4, CGT : 1 - Collège employés : SNE : 1
  10. Collège cadres : CFDT : 7, SNE : 6, CGT : 2 - Collège employés : SNE : 1, CFDT : 1

Références

  • Patrick Laigneau, Le Syndicat National de l'Environnement, 2019.
  1. Laigneau, 2019, p. 24
  2. Laigneau, 2019, p. 23
  3. Laigneau, 2019, p. 25
  4. Laigneau, 2019, p. 30
  5. Laigneau, 2019, p. 31
  6. Laigneau, 2019, p. 287
  7. Laigneau, 2019, p. 31-32
  • Autres références.
  1. Interview de Daniel Gascard le 3 février 2010
  2. Marie-Louise Le Coguiec, « Une nouvelle branche pour le SNE : Voies navigables de France », Synergie Environnement, no 52, , p. 7.
  3. Intervention d'Yves Mérillon en novembre 2010
  4. « Les résolutions de Congrès », sur snefsu.org, SNE (consulté le 30 août 2018).
  5. Résolution générale et motions adoptées par le 16e congrès, SNE, , 39 p. (lire en ligne) [PDF].
  6. « Rubrique Publications », sur snefsu.org, SNE (consulté le 30 août 2018).

Voir aussi

Bibliographie

  • Patrick Laigneau, Le Syndicat National de l'Environnement, t. 1 : 1973-1986 - Les pionniers de l'environnement cherchent leur place dans l'administration française, Les Lilas, éd. SNE-FSU, , 208 p. (ISBN 978-2-9548482-0-4)
  • Patrick Laigneau, Le Syndicat National de l'Environnement, t. 2 : 1986-2003 - Les personnels s'engagent pour construire un véritable service public de l'environnement, Les Lilas, éd. SNE-FSU, , 288 p. (ISBN 978-2-9548482-1-1)

Articles connexes

Liens externes

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